Le choix d'un signe de reconnaissance (ou signe distinctif, selon le vocabulaire juridique) peut résulter de divers critères économiques, esthétiques, techniques. Selon le secteur concerné, la tendance du moment, les projets et les évolutions futurs, les territoires sur lesquels la marque, logo ou slogan, est vouée à être diffusée, le signe peut répondre à différents objectifs.
Il suit des codes couleurs en fonction du message à transmettre, du domaine auquel le signe se rapporte (comme le bleu pour le domaine médical, le rouge pour l'énergie, le vert pour l'écologie). Il adopte des techniques marketing ou graphiques, il peut enfin reposer sur tout ou partie du nom qu'il supporte, il peut évoquer sans les décrire les produits et services qu'il désigne. Malgré ces choix parfois distincts, les conflits sont fréquents, les débats peuvent être virulents. Les questions et les enjeux ne sont pas les mêmes selon qu'il s'agit d'un signe déposé à titre de marque et opposé en tant que tel ou d'un dessin dont les caractéristiques originales sont protégées au titre du droit d'auteur.
Déterminer si la reprise de certaines caractéristiques d'un signe, d'un dessin ou d'un logo, est passible de sanction, résulte d'une analyse, souvent subjective, de la perception que peut en avoir le public averti et concerné par le produit ou le service désigné. Si l'on se place dans le domaine du droit des marques, il conviendra de déterminer si le signe était disponible - à savoir non utilisé antérieurement par un tiers - pour désigner des produits ou services similaires ou s'il est distinctif - c'est-à-dire ni nécessaire ni usuel comme par exemple imposé par une technique publicitaire ou marketing. Si l'on se place sur le terrain du droit d'auteur, il conviendra de déterminer si le signe résulte de choix arbitraires, s'il n'appartient pas au domaine public, c'est-à-dire qu'il est la marque d'un esprit créateur exprimant, dans la recherche d'une combinaison d'éléments de forme, des choix personnels qui le singularisent.
Tels sont les éléments d'appréciation retenus par les juges. Que les similitudes entre deux logos résultent ou non du hasard, leur titulaires ont surtout à cœur de les défendre et de s'opposer à toute appropriation. Tel fut le cas de la Société Millesima qui reprochait à la société Daimler Chrysler France d'avoir repris son logo.
Et de s'être ainsi rendue coupable de contrefaçon de ses droits d'auteur sur cette création reconnue par les Juges comme originale car le terme Millesima dessiné en lettres majuscules fines et espacées de couleur rouge brique et soulignés d'un trait de même couleur en arc de cercle présente tant du fait de sa calligraphie que du vocable lui-même un caractère esthétique et ornemental certain.
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De même, les Sociétés VLR Finances et monmeilleurbanquier.com ont été condamnées à cesser tout usage de leur logo qui créait un risque de confusion avec celui antérieurement utilisé par la Société Meilleurtaux.
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Tel pourrait être le cas de la Société Airbnb dont le logo est quasi identique à celui de la société Automation Anywhere et pourrait peiner à établir qu'elle a fait œuvre d'une création intellectuelle propre à son auteur.
Ou que le symbole stylisé est la première lettre "A" de son nom ou est usuel ou encore lui est imposé par une technique publicitaire et marketing.
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Dans les différentes hypothèses, le principe à suivre pour limiter les risques d'une réclamation est le suivant: se démarquer de ses concurrents, ne pas se placer dans leur sillage, au contraire, utiliser ses propres investissements, faire preuve de créativité et être à même de le prouver.
Il suit des codes couleurs en fonction du message à transmettre, du domaine auquel le signe se rapporte (comme le bleu pour le domaine médical, le rouge pour l'énergie, le vert pour l'écologie). Il adopte des techniques marketing ou graphiques, il peut enfin reposer sur tout ou partie du nom qu'il supporte, il peut évoquer sans les décrire les produits et services qu'il désigne. Malgré ces choix parfois distincts, les conflits sont fréquents, les débats peuvent être virulents. Les questions et les enjeux ne sont pas les mêmes selon qu'il s'agit d'un signe déposé à titre de marque et opposé en tant que tel ou d'un dessin dont les caractéristiques originales sont protégées au titre du droit d'auteur.
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Déterminer si la reprise de certaines caractéristiques d'un signe, d'un dessin ou d'un logo, est passible de sanction, résulte d'une analyse, souvent subjective, de la perception que peut en avoir le public averti et concerné par le produit ou le service désigné. Si l'on se place dans le domaine du droit des marques, il conviendra de déterminer si le signe était disponible - à savoir non utilisé antérieurement par un tiers - pour désigner des produits ou services similaires ou s'il est distinctif - c'est-à-dire ni nécessaire ni usuel comme par exemple imposé par une technique publicitaire ou marketing. Si l'on se place sur le terrain du droit d'auteur, il conviendra de déterminer si le signe résulte de choix arbitraires, s'il n'appartient pas au domaine public, c'est-à-dire qu'il est la marque d'un esprit créateur exprimant, dans la recherche d'une combinaison d'éléments de forme, des choix personnels qui le singularisent.
Tels sont les éléments d'appréciation retenus par les juges. Que les similitudes entre deux logos résultent ou non du hasard, leur titulaires ont surtout à cœur de les défendre et de s'opposer à toute appropriation. Tel fut le cas de la Société Millesima qui reprochait à la société Daimler Chrysler France d'avoir repris son logo.
Et de s'être ainsi rendue coupable de contrefaçon de ses droits d'auteur sur cette création reconnue par les Juges comme originale car le terme Millesima dessiné en lettres majuscules fines et espacées de couleur rouge brique et soulignés d'un trait de même couleur en arc de cercle présente tant du fait de sa calligraphie que du vocable lui-même un caractère esthétique et ornemental certain.

De même, les Sociétés VLR Finances et monmeilleurbanquier.com ont été condamnées à cesser tout usage de leur logo qui créait un risque de confusion avec celui antérieurement utilisé par la Société Meilleurtaux.


Tel pourrait être le cas de la Société Airbnb dont le logo est quasi identique à celui de la société Automation Anywhere et pourrait peiner à établir qu'elle a fait œuvre d'une création intellectuelle propre à son auteur.
Ou que le symbole stylisé est la première lettre "A" de son nom ou est usuel ou encore lui est imposé par une technique publicitaire et marketing.

Dans les différentes hypothèses, le principe à suivre pour limiter les risques d'une réclamation est le suivant: se démarquer de ses concurrents, ne pas se placer dans leur sillage, au contraire, utiliser ses propres investissements, faire preuve de créativité et être à même de le prouver.
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